Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS Le Bouquet d'Amour France
HERVÉ BELLAÏCHE

Numéro de dépôt :
99803679
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque PARIS Le Bouquet d'Amour France

Déposée le 20 juillet 1999 par HERVÉ BELLAÏCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PARIS Le Bouquet d'Amour France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est HERVÉ BELLAÏCHE, domicilié(e) 38 RUE DE CRIMÉE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVÉ BELLAÏCHE - France.

La marque PARIS Le Bouquet d'Amour France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS Le Bouquet d'Amour France est expirée depuis le 20 juillet 2009.

HERVÉ BELLAÏCHE a également déposé les autres marques suivantes : AIR BUSINESS CASE , Hervé BELL , TRAVEL SET , DIVINITES ET PEUPLADES


HERVÉ BELLAÏCHE - 38 RUE DE CRIMÉE, 75019 PARIS - France


HERVÉ BELLAÏCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de table, tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus recouverts de motif dessinés pour la broderie ; canvas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de coton ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits, damas (étoffe) ; doublures (étoffe) ; draps ; linge de bain ; linge de lit ; plaids ; rideaux en matières textiles. Vêtement (habillement), gants (d'habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.